Jacques Doré


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques Doré
directeur territorial bancaire Alsace et Moselle
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
1° Pour la direction régionale Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032584712(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 201626/05/2016
De: Jacques Doré
directeur territorial bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
1° Pour la direction régionale Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000031794577(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Jacques Doré
directeur territorial bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
1° Pour la direction régionale Alsace
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000031132284(source JORF)
délégation de signature
06 Septembre 201506/09/2015
De: Jacques Doré
directeur territorial bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
1° Pour la direction régionale Alsace
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030258088(source JORF)
délégation de signature
20 Février 201520/02/2015
De: Jacques Doré
directeur territorial Bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
1° Pour la direction régionale Alsace
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028965805(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 201422/05/2014
De: Jacques Doré
directeur territorial Bancaire
Objet:
au nom de la directrice générale, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
1° Pour la direction régionale Alsace
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000028856560(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Jacques Doré
directeur territorial Bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
1° Pour la direction régionale Alsace
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028819535(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 201403/04/2014
De: Jacques Doré
directeur territorial Bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
1° Pour la direction régionale Alsace
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026367900(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: Jacques Doré
directeur territorial Bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite des attributions du service dont ils ont la charge au sein de leur direction régionale d'affectation
1° Pour la direction régionale Alsace
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026205964(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Jacques Doré
directeur territorial Bancaire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a et b)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation. Et
I. - Pour la direction régionale Alsace
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000025455237(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Jacques Doré
directeur territorial bancaire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a et b
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation ; et
du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
I. - Pour la direction régionale Alsace
JORFTEXT000024484595(source JORF)
délégation de signature
20 Août 201120/08/2011
De: Doré (Jacques, Albert)
ancien président d'une unité de sélection et promotion porcine ; 60 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023037654(source JORF)
nomination
14 Novembre 201014/11/2010
De: Jacques Doré
directeur territorial bancaire
Objet:
les actes, documents et pièces cités à l'article 1er du présent arrêté
I. ― Pour la direction régionale Alsace
JORFTEXT000022423599(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Jacques Doré
directeur territorial bancaire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
I. ― Pour la direction régionale Alsace
JORFTEXT000022423592(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Doré (Jacques, Henri, Louis)
quartier-maître de 2e classe. Médaillé militaire du 10 novembre 2004
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2009-161 du
12 février 2009
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-01-01"
date_fin="2011-12-01"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000022153736(source JORF)
nomination
02 Mai 201002/05/2010
De: Jacques Doré
directeur territorial bancaire
Objet:
les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er (a) de l'arrêté précité dans le ressort de leur direction d'affectation aux directeurs interrégionaux adjoints et
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction d'affectation, aux directeurs territoriaux ou directeurs de pôle d'appui ci-après désignés
I. ― Pour la direction régionale Alsace
JORFTEXT000021852026(source JORF)
délégation de signature
21 Février 201021/02/2010
De: Doré (Jacques)
directeur territorial bancaire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
I. ― Pour la direction régionale Alsace
JORFTEXT000021254171(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 200911/11/2009
De: Jacques Doré
directeur territorial Bancaire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale respective
IV. ― Pour la direction régionale Alsace
JORFTEXT000020677489(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200930/05/2009
De: Jacques Doré
directeur territorial Bancaire
Objet:
du directeur régional, les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er a, dans le ressort de leur direction régionale respective
les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er a
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale respective
IV. - Pour la direction régionale Alsace
JORFTEXT000018151457(source JORF)
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Doré (Jacques, Ernest)
caporal, infanterie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000018039071(source JORF)
décoration
31 Janvier 200831/01/2008
De: Jacques Doré
directeur territorial bancaire
Objet:
les actes, documents et pièces cités à l'article 1er du présent arrêté
II. - Pour la direction régionale Alsace
JORFTEXT000000467380(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 200714/07/2007
De: Jacques Doré
directeur territorial bancaire
Objet:
du directeur régional, les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a, dans le ressort de leur direction régionale respective
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale respective
IV. - Pour la direction régionale Alsace
JORFTEXT000000467379(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 200714/07/2007
De: Jacques Doré
directeur du pôle activité bancaire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérées à l'article 1er (a), dans le ressort de
La direction régionale Alsace
JORFTEXT000000647824(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 200731/03/2007
De: Jacques Doré
directeur d'études, directeur du pôle Appui au développement de la direction régionale Alsace
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle Appui au développement de la direction régionale Alsace
JORFTEXT000000265451(source JORF)
délégation de signature
22 Décembre 200522/12/2005
De: Jacques Doré
directeur d'études, directeur du pôle Appui au développement de la direction régionale Alsace
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Alsace
JORFTEXT000000265451(source JORF)
délégation de signature
22 Décembre 200522/12/2005
De: Jacques Doré
directeur du pôle appui au développement de la direction régionale Alsace
Objet:
les pièces et documents énumérés à l'article 1er (a) du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Alsace. »
JORFTEXT000000810807(source JORF)
délégation de signature
17 Août 200517/08/2005
De: Doré (Jacques, Henri, Louis)
quartier-maître de 2e classe
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
JORFTEXT000000627451(source JORF)
décoration
11 Novembre 200411/11/2004
De: Jacques Doré
directeur d'études, directeur du pôle Appui au développement de la direction régionale Alsace
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle Appui au développement de la direction régionale Alsace
JORFTEXT000000440604(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 200406/10/2004
De: Dore (Jacques)
démissionnaires
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000563500(source JORF)
nomination
07 Février 199707/02/1997
De: Doré (Jacques, Henri)
brigadier, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
Blessé et cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000195599(source JORF)
décoration
07 Novembre 199607/11/1996
De: Dore (Jacques)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000194910(source JORF)
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Dore (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000530538(source JORF)
nomination
31 Août 199331/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.